Mentions légales | Transformia

1. Éditeur du site

Raison sociale : HARMONIA SAS

Forme juridique : SAS

SIREN : 945 307 254

RCS : Nice

Président : Malek Tazerout

Directeur général : Davy Depaix

Email : contact@transformia.fr

Site web : https://transformia.fr

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site : vercel.com

3. Marques déposées

Transformia™ est une marque de HARMONIA SAS.

Pop™, PopTalent®, PopLingua®, PopCoach®, PopMentor®, PopSkills® et PopNetwork® sont des marques déposées de HARMONIA SAS (SIREN 945 307 254, RCS Nice), protégées par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, imitation ou usage sans autorisation préalable et écrite est strictement interdit et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Transformia (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de son éditeur, à l'exception des contenus provenant de partenaires ou tiers expressément identifiés. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Marques commerciales : propriété de HARMONIA SAS (France, INPI).

Propriété intellectuelle technologique (code source, algorithmes, architecture des plateformes PopSkills et PopCoach) : propriété de HARMONIA LABS SL (NIF B25945106, Málaga, Espagne).

5. Liens hypertextes

Le site Transformia peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites.

6. Protection des données personnelles

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.